Le réglement

LE REGLEMENT DE LA BOUTIQUE EN LIGNE BASKETZONE.PL


I. Les définitions

Les termes utilisés dans ce Règlement ont la signification suivante :

1. Le client – la personne physique, la personne morale ou l'unité organisationnelle qui n'est pas une personne morale, dont les dispositions particulières accordent la capacité juridique, et qui passe les Commandes dans la Boutique ;

2. Le Code civil – la loi du 23 Avril 1964 (JO, N° 16, pos. 93 tel que modifié) ;

3. Le règlement – le présent Règlement de prestation des services par voie électronique dans le cadre de la boutique en ligne Basketzone.pl ;

4. La boutique en ligne (Boutique) – le services en ligne disponible sur le site www.basketzone.pl qui permet au Client de passer les Commandes ;

5. La marchandise – les produits présentés dans la Boutique en ligne ;

6. Le contrat de vente – le contrat de vente des Marchandises en vertu du Code civil, conclu entre Basketzone.pl et le Client en utilisant le service de la Boutique en ligne ;

7. La loi sur les droits des consommateurs – la loi du 30 mai 2014 sur les droits des consommateurs (JO de 2014, pos. 827);

8. La loi sur la prestation des services par voie électronique – la loi du 18 juillet 2002 sur la prestation des services par voie électronique (JO . N° 144, pos. 1204 tel que modifié) ;

9. La commande – la déclaration de la volonté du Client, visant directement à la conclusion du Contrat de vent, précisant en particulier le type et le nombre des Marchandises.

II. Les Dispositions générales

1. Le présent Règlement établit les règles d'utilisation de la boutique en ligne disponible sur le site www.basketzone.pl.

2. Les présent Règlement est le règlement visées à l'article 8 de la Loi sur la fourniture de services par voie électronique.

3. La boutique en ligne Basketzone.pl, disponible sur l'adresse www.basketzone.pl, est gérée par Basketzone.pl Mieszko Kot, Czêstochowska 38/52 lok. 613, 93–121, £ód¼, NIP [Numéro d'identification fiscale] : 7251811998, REGON [Numéro statistique]: 100286157. L'activité économique est enregistrée dans le Registre Central de l'Information sur Entreprises (CEIDG), dirigé par le Ministre chargé de l'économie.

L'adresse email : [email protected], le numéro de téléphone : +48728907920.

4. Ce règlement précise en particulier :

- les règles d'inscription et d'utilisation du compte dans le cadre de la Boutique en ligne ;

- les termes et conditions applicables à la passation des Commandes par voie électronique dans le cadre de la Boutique en Ligne ;

- les règles relatives à la conclusion de Contrats de vente en utilisant les services fournis dans le cadre de la Boutique en ligne.

5. Le Client peut utiliser la boutique en ligne si son système informatique est conforme aux exigences techniques minimales suivantes : Internet Explorer en version 8.0 ou supérieure, ou Mozilla Firefox en version 13.0, ou supérieure avec JavaScript et cookies activés, ou Opera en version 10 ou version supérieure, ou Chrome en version 10 ou supérieure, l'acceptation de l'installation des composants d'Adobe Flash Player, si la Boutique demande leur installation, une résolution d'écran minimale de 1024 x 768 pixels.

6. Afin d'utiliser la Boutique en ligne, le Client doit garantir lui–même l'accès au poste de travail informatique ou à l'équipement terminal connecté à l'Internet.

7. Conformément à la législation applicable, Basketzone.pl se réserve le droit de limiter la fourniture de services par la Boutique en ligne pour les personnes âgées de moins de 18 ans. Dans ce cas, les Clients potentiels seront informés de cette limitation.

8. Les clients peuvent accéder à ce Règlement à tout moment via le lien disponible sur la page d'accueil du site www.basketzone.pl et le télécharger et l'imprimer.

III. Les règles d'utilisation de la Boutique en Ligne

1. L'inscription dans la Boutique en Ligne est facultative. Le Client peut passer la commande sans s'inscrire dans la Boutique, après avoir lu et accepté le présent Règlement.

Pour s'inscrire, le Client doit remplir et accepter le formulaire d'inscription disponible sur l'une des pages de la Boutique.

La condition d'inscription est d'accepter le contenu du Règlement et de fournir les coordonnées personnelles marquées comme obligatoires.

Basketzone.pl peut priver le Client du droit d'utiliser la Boutique en Ligne ou limiter son accès à tout ou partie des ressources de la Boutique en Ligne, avec effet immédiat, en cas de violation du Règlement par le Client et, en particulier, lorsque le Client :

- a saisi dans le processus d'inscription dans la Boutique en ligne les données fausses, inexactes ou périmées, trompeuses ou portant atteinte aux droits des tiers,

- a commis par l'intermédiaire de la Boutique en ligne une violation des droits personnels de tiers, en particulier les droits personnels d'autres clients de la Boutique en ligne.

- s'est comporté d'une façon considérée par Basketzone.pl comme non conforme au règlement en vigueur ou aux règles généraux d'utilisation de l'Internet ou préjudiciable à la bonne réputation de Basketzone.pl.

2. Afin d'assurer la sécurité de la transmission de messages et de données dans le cadre des services fournis sur le site Internet, la Boutique en ligne prend des mesures techniques et organisationnelles appropriées au niveau de la risque en matière de sécurité des services fournis, en particulier les mesures visant à prévenir l'acquisition et la modification par des personnes non autorisées des données personnelles transmises sur Internet.

3. Le Client est tenu en particulier :

- d'utiliser la Boutique en ligne conformément aux dispositions de la législation en vigueur dans la République de Pologne, aux dispositions du Règlement, ainsi qu'aux règles généraux d'utilisation de l'Internet ;

- de ne pas fournir et de ne pas transmettre les contenus interdits par la loi, p.ex. les contenus incitant à la violence, diffamatoires ou portant atteinte aux droits personnels et à d'autres droits de tiers ;

- d'utiliser la Boutique en ligne sans perturber son fonctionnement, en particulier en utilisant les logiciels ou périphériques spécifiques ;

- de s'abstenir des actions telles que : l'envoi ou l'affichage de l'information commerciale non commandée (spam) dans la Boutique en ligne ;

- d'utiliser la Boutique en ligne sans inconvénient majeur pour d'autres clients et pour Basketzone.pl ;

- d'utiliser tout contenu de la Boutique en ligne uniquement pour un usage personnel.

IV. La procédure de conclusion du Contrat de vente

1. Afin de conclure le Contrat de vente par l'intermédiaire de la Boutique en ligne, aller sur le site www.basketzone.pl, sélectionner les Marchandises et prendre des mesures techniques successives en basant sur les messages affichés et les informations disponibles sur le site Internet.

2. La sélection des Marchandises commandées par le Client se fait en les ajoutant au panier.

3. Lors de la soumission de la Commande – jusqu'à ce que le bouton de confirmation de Commande ne soit pas appuyé – le Client peut modifier les données saisies et les Marchandises sélectionnées. Pour ce faire, il est nécessaire de suivre les instructions affichées au Client et les informations disponibles sur le site.

4. Après avoir saisi toutes ses données nécessaires, le récapitulatif de la Commande passée par le Client sera affiché. Le récapitulatif de la Commande passée contiendra entre autres la description des marchandises ou des services sélectionnés, le prix total et tous les autres coûts.

5. Pour envoyer la Commande, il est nécessaire d'accepter le contenu du Règlement, de saisir les données personnelles marquées comme obligatoires et d'appuyer sur le bouton de confirmation de la Commande.

6. Les informations sur les Marchandises indiquées sur les sites Internet de la Boutique constituent une offre au sens de l'art. 66 du Code civil. L'envoi de la Commande par le Client est une déclaration de volonté de conclure un Contrat de vente avec Basektzone.pl, en conformité avec le Règlement.

Le contrat sera considéré comme conclu au moment où la Commande du Client est enregistrée dans le système informatique de la Boutique en ligne, à condition que la Commande soit conforme au Règlement.

Après la conclusion du contrat, le Client reçoit un e–mail avec la confirmation de tous les éléments essentiels de la Commande.

7. Le contrat de vente est conclu en polonais avec le contenu conforme au Règlement.

8. Les commandes sont réalisées immédiatement au plus tard dans les 30 jours suivant la passation de la Commande.

9. Si la Boutique ne peut pas exécuter la prestation au motif que l'objet de la prestation n'est pas disponible, elle en informera le Client immédiatement, au plus tard dans un délai de trente jours après la conclusion du contrat et lui remboursera la totalité des sommes payées.

V. La livraison

1. La livraison des Marchandises est limitée dans les pays suivants : Autriche, Belgique, Bulgarie, République tchèque, Danemark, Estonie, Finlande, France, Grèce, Espagne, Pays–Bas, Irlande, Lituanie, Luxembourg, Lettonie, Allemagne, Portugal, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Hongrie, Grande–Bretagne et Irlande du Nord, Italie, Arabie Saoudite, Bélarus, Chine, Hong Kong, Iran, Japon, Corée du Sud, Malaisie, Norvège, Russie, Suisse, Taiwan, États-Unis, Emirats Arabes Unis, et est effectuée à l'adresse indiquée par le Client lors de la passation de la Commande.

2. La livraison des Marchandises commandées est réalisée par :

- l'opérateur postal polonais Poczta Polska,

- la société de transport DPD.

La remise en mains propres est possible dans notre boutique : Basketzone.pl, Czêstochowska 38/52, app. 613 (bâtiment Milionowa – l'entrée également sur la rue Milionowa 89, VI étage), 93–121 £ód¼, Pologne,.Ouvert du lundi au samedi entre 9h–18h. Les paiements sont réalisables seulement en liquide.

Les coûts détaillés sont indiqués dans l'onglet EXPÉDITION. En outre, les frais de livraison seront indiqués au moment de la passation de la Commande.

3. Le délai de livraison est de 1–2 jours ouvrables sur le territoire de la Pologne et jusqu'à 4–5 jours ouvrables dans l'UE (les colis sont livrés par DPD), le délai de livraison en dehors de l'UE est de 10–20 jours ouvrables (les colis sont livrés par Poczta Polska) à compter du jour de la Commande envoyée par le Client.

4. Les clients peuvent accéder à ce Règlement à tout moment via le lien disponible sur la page d'accueil du site www.basketzone.pl et le télécharger et l'imprimer.

L'enregistrement, la protection et le partage de données de la Commande et des Termes et Conditions (le règlement de la vente) est effectué par e–mail. Vous pouvez accéder à vos commandes antérieures en vous connectant sur votre compte.

VI. Les tarifs et les modes de paiement

1. Les prix des Marchandises sont indiqués en PLN et comprennent tous les composants, y compris la TVA (avec la distinction de taux), les douanes et tout autre composant.

2. Le client peut payer :

- par virement bancaire – avant l'expédition de la marchandise :

ING BANK ¦L¡SKI 21 1050 1461 1000 0091 1496 1411

IBAN: PL21 1050 1461 1000 0091 1496 1411

SWIFT: INGBPLPW

BASKETZONE.PL

UL. CZÊSTOCHOWSKA 38/52 LOK. 613613

93–121 £ÓD¬

INDIQUER LE NUMERO DE LA COMMANDE DANS LE LIBELLE DU VIREMENT.

- Vous pouvez payer par PayPal (www.paypal.com [2] [2]), notre compte [email protected] (Nous recommandons ce moyen de paiement parce'que est plus rapide et sécurisé.

- par carte de crédit  eCard

- en contre-remboursement – paiement effectué à la livraison de la marchandise,

- en liquide, lors de la remise en mains propres.

VII. Le droit de rétractation

Seul le Client qui est Consommateur est autorisé à se rétracter du contrat dans le délai de 14 jours. Conformément à l'art. 22 (1) du Code civil, le Consommateur est toute personne physique qui agit avec un entrepreneur à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale ou professionnelle.

1. Le droit de rétractation

Vous avez le droit de vous rétracter de ce contrat dans les 14 jours sans justification. Le délai de rétractation expire après 14 jours à compter de la date à laquelle vous avez reçu l'objet ou à laquelle un tiers autre que le transporteur et désigné par vous a reçu l'objet.

Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous informer (Basketzone.pl Mieszko Kot, Czêstochowska 38/52, lok. 613, 93–121 £ód¼, [email protected], téléphone : 515004335) de votre décision de rétraction de ce contrat par une déclaration sans équivoque (par exemple une lettre envoyée par la poste, par télécopie ou par e–mail). Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation : LE MODELE A TELECHARGER, mais cela n'est pas obligatoire.

Pour respecter le délai de rétraction, il suffit de nous envoyer une information sur l'exercice du droit de rétractation du contrat qui vous est accordé avant l'expiration du délai de rétraction du contrat.

2. Les conséquences de la rétractation

En cas de rétractation du présent contrat, nous vous rembourserons tous les versements perçus de votre part, y compris les frais de livraison (à l'exclusion des frais supplémentaires résultant d'un mode de livraison que vous avez choisi autre que le mode de livraison ordinaire le moins cher proposé par nos services), immédiatement et en tout cas au plus tard dans un délai de 14 jours à compter de la date de réception de votre avis de rétractation du présent contrat. Le remboursement sera effectué avec le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale, sauf votre accord explicite contraire ; en aucun cas le remboursement n'entraînera de frais supplémentaires à votre charge. Nous pouvons nous abstenir d'effectuer le remboursement tant que nous n'avons récupéré l'objet ou tant que vous n'avez pas fourni les justificatifs indiquant que vous l'avez retourné, la date retenue étant la plus rapprochée.

Veuillez nous retourner ou nous remettre l'objet à l'adresse Basketzone.pl Mieszko Kot, ul. Czêstochowska 38/52, lok. 613, 93–121 £ód¼, immédiatement et en tout cas au plus tard dans un délai de 14 jours à compter de la date où vous nous avez informé de la rétractation du présent contrat. Le délai est considéré comme ayant été respecté si vous retournez l'objet avant l'expiration du délai des 14 jours. Les frais de renvoi de l'objet seront à votre charge. Votre responsabilité n'est engagée qu'à l'égard d'une éventuelle perte de valeur de l'objet résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour vérifier la taille, les caractéristiques et le fonctionnement de l'objet.

VIII. Les réclamations des Marchandises

1. Basketzone.pl en tant que vendeur est responsable à l'égard du Client en garantie des défauts dans les domaines spécifiés par le Code civil, en particulier à l'art. 556 et l'art. 556[1]–556[3] du Code civil.

2. Les réclamations découlant de la violation de droits du Client garantis par la loi ou sur la base du présent Règlement, doivent être envoyées à l'adresse : Basketzone.pl, Czêstochowska 38/52, lok. 613, 93–121, £ód¼, [email protected] Basketzone.pl s'engage à informer le Client du résultat de chaque réclamation dans le délai de 14 jours.

Le Client peut utiliser le formulaire de réclamation annexé : LE MODELE A TELECHARGER, mais cela n'est pas obligatoire.

Basketzone.pl n'est pas le fabricant des Marchandises. Basketzone.pl n'est pas tenu pour responsable de garantie des Marchandises vendues. Le fabricant peut être tenu pour responsable de la garantie des Marchandises vendues dans les conditions et pendant la période spécifiée dans la carte de garantie. Si le document de garantie le prévoit, le Client peut adresser sa réclamation dans le cadre de la garantie directement au service autorisé dont l'adresse est indiquée sur la carte de garantie.

IX. Le réclamations dans le cadre des prestation de services par voie électronique

1. Basketzone.pl prend des mesures pour assurer un fonctionnement entièrement correcte de la Boutique, dans la mesure qui résulte de la connaissance technique actuelle et s'engage à retirer dans un délai raisonnable les irrégularités signalés par les Clients.

2. Les irrégularités concernant le fonctionnement de la Boutique peuvent être signalées par le Client par écrit à l'adresse : Basketzone.pl, Czêstochowska 38/52, lok. 613, 93–121, £ód¼, [email protected] ou en utilisant le formulaire de contact.

3. Dans la réclamation, le Client doit fournir son prénom et nom, l'adresse, la nature et la date des irrégularités concernant le fonctionnement de la Boutique.

4. Basketzone.pl s'engage à informer le Client du résultat de chaque réclamation dans le délai de 14 jours.

X. Les dispositions finales

1. Le règlement de tout litige entre Basketzone.pl et le Client qui est un consommateur au sens de l'art. 22[1] du Code civil, est soumis aux juridictions compétentes en conformité avec les dispositions pertinentes du Code de procédure civile.

2. Le règlement de tout litige entre Basketzone.pl et le Client qui n'est pas un consommateur au sens de l'art. 22[1] du Code civil, est soumis à la juridiction compétente en raison du siège de Basketzone.pl.

3. Pour toute question non réglée par le présent Règlement, les dispositions du Code Civil, les dispositions de la Loi sur la fourniture de services par voie électronique et autres dispositions pertinentes de la loi polonaise, sont applicables.

XI. Les règles d'entretien des chaussures

Avant la première utilisation de nouvelles chaussures, il est nécessaire de prendre connaissance de toutes les informations contenues sur la boîte d'origine et sur les étiquettes des chaussures où les informations sur les matériaux utilisés dans les chaussures et sur la façon de leur entretien sont indiquées, le respect de ces indications permettra d'utiliser les chaussures plus longtemps.

Les règles principaux d'entretien des chaussures :

1. en cas de chaussures sales, retirer d'abord les saletés, puis appliquer de la pâte,

2. ne pas nettoyer les chaussures avec des solvants, car ils détruisent la couche supérieure du cuir naturel et des matériaux simili cuir,

3. laver avec un chiffon doux ou une éponge imbibée d'eau tiède, nettoyer la surface de la chaussure sans la mouiller entièrement,

4. ne pas sécher les chaussures mouillées à proximité d’une source de chaleur (chaudière, radiateur),

5. les chaussures doivent être séchées à la température ambiante ; l'intérieur des chaussures doit être rempli d’un matériau absorbant l'humidité, p. ex. les journaux,

6. les chaussures doivent être changées et ventilées,

7. l'acheteur doit prendre soin de l'intérieur des chaussures (maintenir la propreté, changer les revêtements, adapter les chaussettes ou les collants à la couleur de l'intérieure des chaussures, car les chaussure de couleur foncée peuvent déteindre les chaussettes de couleur claire),

8. lacer toujours soigneusement ses chaussures ; les chaussures mal lacées peuvent se déformer ; le cuir est un matériau qui s'habitue à la forme du pied, les lacets mal lacés peuvent déformer le cuir ou même l’endommager,

9. il est interdit de laver les chaussures dans la machine à laver.

L'entretien des chaussures textiles :

 1. la facilité de nettoyage des chaussures textiles dépend en grande partie des matières premières et du type de surfaces de matériaux textiles utilisés.

2. les matériaux lisses se salissent moins souvent que les matériaux rugueux et grattés ; les saletés sont enlevées le plus facilement des matériaux en fibres synthétiques,

3. les chaussures textiles doivent être nettoyées avec une éponge trempée dans une solution aqueuse de détergents doux, à une température modérée,

4. éviter de tremper intensément les chaussures car cela peut provoquer leur déchirure ainsi que la délamination des matériaux combinés en un système de couches, ce qui affaiblit grandement les chaussures (l'écaillage de la mousse PU, la lixiviation de la colle),

5. il est interdit de laver les chaussures dans la machine à laver,

6. les chaussures doivent être séchées dans un endroit aéré, loin des sources de chaleur. 

L'entretien des chaussures en cuir :

1. l'entretien consiste à protéger le cuir naturel contre les changements nuisibles dans sa structure, en particulier contre les effets nuisibles de la sueur sur les graisses naturelles contenues dans le cuir,

2. parmi les agents conservateurs disponibles sur le marché, les pâtes contenant les cires, en particulier les pâtes à base d'eau et de solvants, ayant une consistance plus visqueuse que les pâtes à base de solvants (crèmes) et qui sont plus faciles à étaler sur les chaussures, sont les plus souhaitables ; elles forment les membranes d'une excellente brillance dont la résistance à l'humidité permet de protéger les chaussures contre l'eau,

3. appliquer soigneusement les pâtes autobrillantes qui, souvent sur les cuirs délicats d'un colorant mal établie sur le revêtement, peuvent causer une décoloration et les taches ; les pâtes autobrillantes utilisées pendant une longue période pour l'entretient des chaussures provoquent la formation d'une couche épaisse de la pâte sur la surface du cuir ; cette couche se fissure et éclate en créant l'impression d'une fissuration et d'un écaillage de la finition du cuir en l’endommageant très souvent,

4. pour les cuirs en couleurs, il est recommandé d'utiliser des pâtes teintées qui permettent de renforcer et de raviver la couleur,

5. pour les nouvelles finitions des cuirs à haute teneur en matières grasses, il n'est pas recommandé d'utiliser les pâtes et les produits contenant de l'essence et de la térébenthine qui peuvent causer des changements dans la couleur et dans l'apparence du cuir.

6. il est interdit de cirer également les chaussures en nubuck et en velours, car elles doivent être nettoyées avec une brosse spécialement conçue (disponible dans les magasins de chaussure) ou avec un chiffon trempé et bien essoré ; les cuirs huilés et en velours doivent être entretenus avec des agents de conservation en spray destinés à ce type de cuirs,

7. il est interdit de laver les chaussures dans la machine à laver.

L'entretien des matériaux en simili cuir

1. les chaussures dont la surface extérieure est faite des matériaux simili cuir doivent également être entretenues,

2. l'entretien des chaussures faites des matériaux simili cuir protège contre la lixiviation des plastifiants de la surface extérieure (recto) du cuir artificiel ; pour rafraîchir la surface extérieure, il suffit d'essuyer simplement la tige avec un chiffon doux, sec ou humide,

3. il s'agit des pâtes d'émulsion à base d'eau, composées sans la participation des cires et des solvants et qui ont des effets bénéfiques hydratants et antiélectrostatiques,

4. pour laver la surface des chaussures faites des matériaux simili cuir, il est interdit d'utiliser les solvants agressifs comme l'acétone, l'acétate de butyle, l'acétate d'éthyle ou l'essence car ils peuvent endommager le revêtement,

5. toutefois les chaussures en cuirs artificiels en velours doivent être nettoyées uniquement avec une éponge imbibée ; puis les laisser sécher,

6. il est interdit de laver les chaussures dans la machine à laver.

Les informations ci–dessus proviennent du Laboratoire Central de l'Industrie de la Chaussure.



 

 

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